Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARRAY
/
CUVÉE SOMMELIÈRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE SOMMELIÈRE
S.A.R.L. CHARRAY

Numéro de dépôt :
1338223
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1995

Présentation de la marque CUVÉE SOMMELIÈRE

Déposée le 8 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE SOMMELIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARRAY domicilié(e) 27, rue des perdrix, 03100 MONTLUCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUZE Louis - France.

La marque CUVÉE SOMMELIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE SOMMELIÈRE est expirée depuis le 8 novembre 1995.

CHARRAY a également déposé les autres marques suivantes : EPARVIN , CHARRAY , CUVÉE DES MARQUIS , LE GRAND SOMMELIER , TROIS FEUILLES , CUVÉE DES BOURGEOIS , LE VIN DU SEIGNEUR


S.A.R.L. CHARRAY - 27, rue des perdrix, 03100 MONTLUCON - France


HOUZE Louis - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); vins, spiritueux et liqueurs.